1- Pièces administratives : Bilan de la concertation Arrêt du Projet de PLU Approbation du PLU 2 -Rapport de présentation Liste des bâtiments agricoles pouvant changer de destination Rapport-presentation RP secteur 1 RP secteur 2 RP secteur 3 RP secteur 4 RP secteur 5 RP secteur 6 RP zonage PLU 3- PADD PADD Montmeyran PADD Objectif 1 PADD objectif 2 PADD objectif 3 PADD objectif 4 PADD objectif 5 | 4- OAP 5- Règlement
Annexe construire écologique Annexe nuancier Règlement document graphique secteur nord Règlement document graphique secteur sud Règlement écrit 6- Annexes AEP : Plan AEP Notice AEP Assainissement : Plan assainissement Plan-assainissement-quartiers-est Carte-aptitude-des-sols Notice-assainissement Servitudes : arrete mise à jour servitudes PLU mise à jour des servitudes Plan des servitudes d’utilité publique Arrêté-bruit-RD Arrêté-ladevaux Liste des servitudes d’utilité publique Zone inondable |
