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Montmeyran
Petit village de charme ...
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PLU (Plan Local d’Urbanisme)

1- Pièces administratives :

Bilan de la concertation

Arrêt du Projet de PLU

Approbation du PLU

 2 -Rapport de présentation

Liste des bâtiments agricoles pouvant changer de destination

Rapport-presentation

RP secteur 1

RP secteur 2

RP secteur 3

RP secteur 4

RP secteur 5

RP secteur 6

RP zonage PLU

 3- PADD

PADD Montmeyran

PADD Objectif 1

PADD objectif 2

PADD objectif 3

PADD objectif 4

PADD objectif 5

 

4- OAP

5- Règlement

Annexe construire écologique

Annexe nuancier

Règlement document graphique secteur nord

Règlement document graphique secteur sud

Règlement écrit

6- Annexes

AEP  :

Plan AEP

Notice AEP

Assainissement :

Plan assainissement

Plan-assainissement-quartiers-est

Carte-aptitude-des-sols

Notice-assainissement

Servitudes :

arrete mise à jour servitudes PLU

mise à jour des servitudes

Plan des servitudes d’utilité publique

Arrêté-bruit-RD

Arrêté-ladevaux

Liste des servitudes d’utilité publique

Zone inondable

 

Urbanisme et travaux

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Horaires d'ouverture de la mairie  :

Lundi de 8h à 12h30 et de 14h à 18h

Mardi à vendredi de 8h à 12h30

 

 

 

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