Délibérations 2021

D211118-10 Affaires générales – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service publique de l’assainissement 2020 de VRA
D211118-09 Affaires générales – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable 2020 du SMESV
D211118-08 Electrification – Renforcement du réseau au poste Bois Gros
D211118-07 SDED – Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique
D211118-06 Finances – Décision modificative du budget n°2
D211118-05 VRA – Convention sur la prise en charge de l’éclairage des lotissements privés
D211118-04 Demande de subvention pou rl’embauche d’un stagiaire en vue d’établir un plan de gestion des pelouses sèches
D211118-03 Aménagement – Avis sur la demande d’enregistrement au titre des ICPE d’une unité de méthanisation
D211118-02 RH – Convention unique santé et sécurité au travail avec le CDG
D211118-01 Enfance jeunesse – Mise en place de la Convention territoriale globale, résiliation du contrat enfance jeunesse
D210930-10 Affaires générales – Modification des statuts de Valence Romans Agglo
D210930-09 Ressources humaines – Modification d’un poste temporaire pour accroissement d’activité
D210930-08 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
D210930-07 Aménagement – Avis sur le projet de centrale photovoltaïque à Blagnat au titre du code de l’environnement
D210930-06 Culture – Reconduction de la convention avec le Département pour le prêt de ressources numériques
D210930-05 Finances – Demande de subventions pour des travaux de rénovation énergétique de la salle des fêtes
D210930-04 Domaine – reprise des espaces communs du lotissement Le Parc d’Elisa
D210930-03 Domaine – Acquisition de terrain pour les jardins partagés
D210930-02 Domaine – Convention de servitude au bénéfice du SDED
D210930-01 Domaine – Conventions de servitude au bénéfice d’Enedis
D210722-09 Affaires générales – Rapport d’activité de Valence Romans Agglo
D210722-08 Affaires générales – Modification des statuts du Syndicat d’Irrigation Drômois
D210722-07 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois permanents
D210722-06 Ressources humaines – Création d’un poste temporaire pour accroissement d’activité
D210722-05 Enfance jeunesse – Modification des tarifs
D210722-04 Enfance jeunesse – Rupture de convention avec la Caisse d’Allocation Familiale pour le périscolaire
D210722-03 Finances – Décision modificative n°1 du budget 2021
D210722-02 Finances – Adhésion à un groupement de commande pour les vérifications périodiques
D210722-01 Finances – Adhésion au service Fiscalité de Valence Romans Agglo
D210610-10 contrôle des comptes du SID
D210610-09 création groupe de travail
D210610-08 remboursement aux élus frais garde et assistance
D210610-07 réglement intérieur du CM
D210610-06 réadhésion au service conseil SDED
D210610-05 limitation exoneration taxe fonciere
D210610-04 demande subvention fonds prévention délinquance
D210610-03 dénomination des voies
D210610-02 motion en faveur d’un moratoire sur déploiement 5G
D210610-01 installation centrale photovoltaique
D210410-12 Administration générale –Création du groupes de travail Ambroisie
D210410-11 Electrification – Convention avec Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme pour le raccordement d’une construction
D210410-10 Valence Romans Agglo – Pacte de gouvernance
D210410-09 Domaine – Acquisition de terrain
D210410-08 Finances – Vote des taux d’imposition 2021
D210410-07 Finances – Budget primitif pour 2021
D210410-06 Finances – Répartition du produit des concessions de cimetière
D210410-05 Finances – Tarifs de la salle des fêtes
D210410-04 Finances – Vote des subventions aux associations pour 2021
D210410-03 Finances – Affectation des résultats 2020
D210410-02 Finances – Adoption du compte administratif 2020
D210410-01 Finances – Approbation du compte de gestion 2020
210223-04 Finances – Opération de rénovation énergétique du bâtiment de la poste
210223-03 Finances – Groupement d’achat du SDED pour l’électricité
210223-02 Domaine – Convention pour une servitude de passage au bénéfice du SDED sur la parcelle YD6
210223-01 Domaine – Convention pour une servitude de passage au bénéfice du SDED sur la parcelle AT888