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Montmeyran
Petit village de charme ...
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Site de la commune de Montmeyran | Publications | Déliberations | Délibérations 2021

Délibérations 2021

D210410-12 Administration générale –Création du groupes de travail Ambroisie
D210410-11 Electrification – Convention avec Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme pour le raccordement d’une construction
D210410-10 Valence Romans Agglo – Pacte de gouvernance
D210410-09 Domaine – Acquisition de terrain
D210410-08 Finances – Vote des taux d’imposition 2021
D210410-07 Finances – Budget primitif pour 2021
D210410-06 Finances – Répartition du produit des concessions de cimetière
D210410-05 Finances – Tarifs de la salle des fêtes
D210410-04 Finances – Vote des subventions aux associations pour 2021
D210410-03 Finances – Affectation des résultats 2020
D210410-02 Finances – Adoption du compte administratif 2020
D210410-01 Finances – Approbation du compte de gestion 2020
210223-04 Finances – Opération de rénovation énergétique du bâtiment de la poste
210223-03 Finances – Groupement d’achat du SDED pour l’électricité
210223-02 Domaine – Convention pour une servitude de passage au bénéfice du SDED sur la parcelle YD6
210223-01 Domaine – Convention pour une servitude de passage au bénéfice du SDED sur la parcelle AT888

Publications

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Lundi de 8h à 12h30 et de 14h à 18h

Mardi à vendredi de 8h à 12h30

 

 

 

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