Délibérations 2018

 
 
 D180620-11 Domaine – Vente de véhicules
 D180620-10 – VRA – Adoption des nouveaux statuts
 D180620-09 Domaine – Approbation d’un agenda d’accessibilité programmée
D180620-08 Domaine – Vente d’un bien 
 D180620-07 Domaine – Déclassement des anciens locaux du multi-accueil
 D180620-06 RH – Modification du tableau des emplois
 D180620-05 RH – Prorogation de la convention d’assitance retraite avec le CDG
 D180620-04 Finances – Demande de subvention
 D180620-03 Finances – Adhésion à un service du SDED
 D180620-02 Finances – Tarifs du centre de loisirs
 D180620-01 Suppression du transport scolaire
 D180412-04 VRA – Transfert des zones d’activité économique
 D180412-03 Finances – Vote des taux d’imposition
 D180412-02 Finances – Vote du budget primitif 2018
 D180412-01 Finances – Tarifs de la périscolaire
 D180301-10 VRA – Rapports d’activité
 D180301-09 Domaine – Servitude de passage au bénéfice de VRA
 D180301-08 Domaine – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’éclairage public
 D180301-07b Affaires scolaires – Réforme des rythmes
 D180301-07 Affaires scolaires – Réforme des rythmes
 D180301-06 Ressources humaines – Assurance statutaire
D180301-05 Ressources humaines – Avancements de grade
D180301-04 Finances – Vote des subventions
D180301-03 Finances – Affectation du résultat
D180301-02 Finances – Vote du compte administratif
D180301-01 Finances – Approbation du compte de gestion