Délibérations 2023

D231109-07 Délégation au Maire pour la création, la modification ou la suppression des régies comptables visé
D231109-06 Renforcement du réseau BT à partir du poste BEAURABUEL par mutation visé
D231109-05 Convention avec le centre de gestion pour la mise à disposition d’un archiviste visé
D231109-04 Fixation du taux de promotion d’avancement de grade visé
D231109-03 Décision modification BP n°2 visé
D231109-02 Demande de subvention au Département de la Drôme pour la réhabilitation du chemin de l’Oye visé
D231109-01 Delegation maîtrise ouvrage au CD26 pour réhabilitation chemin de l’Oye visé
2023.09.14 Listing délibération
D230914-06 Approbation des statuts de Valence Romans Agglo visé
D230914-05 Renforcement du réseau BT à partir du poste MONTALIVET par mutation visé
D230914-04 Modification du tableau des emplois visé
D230914-03 Approbation du rapport CLECT 2023 visé
D230914-02 Mise en place de la nomenclature M57 visé
D230914-01 Décision modificative n°1 BP 2023 visé
2023.07.04 Listing délibération
D230704-11 Groupe de travail
D230704-10 Vente de matériel
D230704-09 Vente de véhicule
D230704-08 Convention d’objectifs IDCLUB
D230704-07 Demande subvention Région
D230704-06 Demande subvention ANS
D230704-05 Demande subvention CAF
D230704-04 Tarifs municipaux
D230704-03 Modification du tableau des emplois
D230704-02 Mise en place du compte epargne temps
D230704-01 Adoption du protocole relatif au temps de travail
D230525-05 Demande de subvention FIPD
D230525-04 Convention d’accompagnement intégration réseau ENS Drômois
D230525-03 Création de groupes de travail
D230525-02 Composition des commissions municipales
D230525-01 Modification du règlement intérieur
2023.05.25 Listing délibération
D230330-08 Modification des statuts de Valence Romans Agglo visé
D230330-07 Modification du tableau des emplois visé
D230330-06 Budget primitif 2023 visé
D230330-05 Vote des taux d’imposition 2023 visé
D230330-04 Vote des subventions aux associations 2023 tableau annexe visé
D230330-04 Vote des subventions aux associations 2023 visé
D230330-03 Affectation de résultat 2022 tableau annexe visé
D230330-03 Affectation de résultat 2022 visé
D230330-02 Adoption du compte administratif visé
D230330-01 Approbation compte de gestion visé