Délibérations 2020

D200924-10 Transition écologique – Position du conseil municipal face à la mise ne place du compteur Linky
D200924-09 Ressources humaines – Adhésion au service de remplacement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
D200924-08 Ressources humaines – Convention avec le CDG de la Drôme pour la retraite
 D200924-07 Ressources humaines – Ressources humaines – Convention avec le CDG de la Drôme pour la mission d’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection des règles d’Hygiène et de Sécurité
 D200924-06 Domaine- Acquisition des parcelles ZY49 et 53
D200924-05 Finances – Proposition de membres pour la Commission Communale des Impôts Directs
D200924-04 Affaires sociales – Composition du Centre communal d’action sociale
D200924-03 Administration générale –Création de groupes de travail
D200924-02 Administration générale – Retrait de la délibération 200611-03 portant désignation des délégués au SMESV
D200924-01 Administration générale -Formation des élus
D200710-05 Election des délégués aux élections sénatoriales
D200710-04 Finances – Remboursement de frais à Lucette NURIT
D200710-03 Administration générale – Délégations au maire
D200710-02 Administration générale – Création de commissions municipales
D200710-01 Administration générale – Indemnités de fonction du maire
D200611-09 Ressources humaines – Protocole transactionnel
D200611-08 Election d’un Correspondant Défense
D200611-07 Election d’un représentant au Comité de jumelage
D200611-06 Election d’un délégué au CNAS
D200611-05 Election des délégués au SDED
D200611-04 Election des délégués au SID
D200611-03 Election des délégués au SMESV
D200611-02 Election des membres de la CAO
D200611-01 Indemnités de fonction des élus
 D200528-03 Election des adjoints
 D200528-02 Création des postes d’adjoint
 D200528-01 Election du maire
D200220-08 Valence Romans Agglo – Ajustement du pacte financier et fiscal
 D200220-07 Finances – Demande au Département de contribution pour la réfection de la déviation de la RD538A
 D200220-06 Finances – Vote des taux d’imposition 2020
 D200220-05 Finances – Budget primitif pour 2020
 D200220-04 Subventions 2020
D200220-03 Finances – Affectation des résultats 2019
D200220-02 Finances – Adoption du compte administratif 2019
D200220-01 Finances – Approbation du compte de gestion 2019
 D200130-06 Aménagement – Fin d’un conventionnement
 D200130-05 Aménagement – Avis sur un projet de centrale photovoltaïque
 D200130-04 Valence Romans Agglo – Droit des sols
 D200130-03 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
D200130-02 Finances – Amortissement des subventions d’équipement
D200130-01 Demande de subventions