Délibérations 2019

 

D190926-09 Motion contre la diminution du temps d’ouverture du bureau de poste
D190926-08 SDED – Modification des statuts
D190926-07 Domaine – Acquisition de parcelles nécessaires au projet des genceaux
D190926-06 Domaine – Principe de cession du bâtiment dit de la cure
D190926-05 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
D190926-04 Ressources humaines – Personnel en charge du recensement 2020 (coordonnateurs)
D190926-03 Finances – Fixation d’une attribution de compensation en investisseement
D190926-02 Finances – Rapport de la CLECT
 D190926-01 Finances -Effacement d’une dettet
D190613-07 Enfance jeunesse – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF
D190613-06 Domaine – Acquisition d’une parcelle
D190613-05 Finances – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du département à la commune pour l’aménagement des Genceaux
D190613-04 Finances – Demande de subvention au titre du FIPD
D190613-03 Finances – Demande de fonds de concours
D190613-02 Finances – Convention avec le SDED
D190613-01 Finances – décision modificative du budget
D190408-08 Ressources humaines – Prorogation de la convention retraite avec le CDG
D190408-07 Vote des taux d’imposition 2019
D190408-06 Finances – Vote du budget primitif 2019
D190228-05 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois D190228-04 Finances – Vote des subventions 2019 aux associations
D190228-04 Finances – Vote des subventions 2019 aux associations
D190408-03 Finances – Adhésion à un groupement de commande
 D190408-02 Finances – Vote d’une subvention exceptionnelle
 D190408-01 Urbanisme – Ouverture à l’urbanisation de la zone des Vanets
 D190228-08 Motion contre le projet de suppression de la taxe pylône
 D190228-07 Domaine – Reprise des voiries du lotissement Plein soleil
 D190228-06 Ressources humaines – Convention avec le CDG pour ACFI
 D190228-05 Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
 D190228-04 Finances – Vote des subventions 2019 aux associations
 D190228-03 Finances – Affectation du résultat 2018
 D190228-02 Finances – Approbation du compte administratif 2018
D190228-01 Finances – Approbation du compte de gestion 2018